top of page

MENTIONS LÉGALES

 

Le site est édité par NOUVEAU JOUR

SIRET : 47820670900055

Siège social : 46, rue Pocquet de Livonnières 49100 ANGERS

Responsable de la publication : Agathe Cian Renimel – nouveaujourstore@gmail.com

 

Hébergement Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158  Téléphone : +1 415-639-9034.

 

Conception et développement NOUVEAU JOUR 46, rue Pocquet de Livonnières 49100 ANGERS ​

 

DROITS D'AUTEURS

NOUVEAU JOUR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à nouveaujourstore@gmail.com

 

DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.nouveaujour.store est soumis au droit français. ​

bottom of page